Guide de l’achat d’un bien immobilier à Marrakech

Le processus d’achat d’un bien immobilier à Marrakech est fort heureusement simple et direct.

De part mon experience, la partie la plus exigeante dans l’achat de propriété et de trouver la maison parfaite dont vous aller tomber amoureux.Le processus d’achat d’un bien immobilier à Marrakech est fort heureusement simple et direct.

Presque tous les riads rénovés ou villa de luxe appartiennent à des non-Marocains et ont des titres foncier moderne – comme c’est le cas en Europe, c’est enregistré dans la conservation foncière.

Ce titre est irréfutable et a subi un long et fastidieux processus de vérifications.

Une fois les deux partis sont d’accord par rapport à un riad ou une villa les papiers de la propriété sont vérifiés par un notaire.

Ces papiers sont le titre, le permis de construire, les plans authorisés et le permis d’habiter.

Par rapport aux riads maisons d’hôtes en medina il y a aussi les papiers de la société a vérifier.

Si tous ces elements sont bons les contrats de ventes vont être rédigés par le notaire pour l’acquisition.

Il est important de souligner que le système legal ici est Français et que les contrats standards sont semblables aux contrats de ventes Français.

Tout est simple et direct.

Frais d’achats immobilier à Marrakech / Frais d’agence immobilière

A Marrakech les frais respectifs pour l’acheteur et le vendeur sont très clairs.

L’acheteur est responsable des frais légaux et administratifs pour l’achat du bien immobilier et pour l’enregistrement du contrat de vente et le conservation foncière.

La totalité des frais du notaire et de l’enregistrement et du changement de titre à la conservation foncière est de 6,7 % incluant la TVA.

Il est important de signaler que par rapport à l’acquisition d’un riad hotel – il y aura également une composante fiscale pour le fonds de commerce – ( le site internet, la marque déposée, etc ) qui à revient à 7,5 % incluant la TVA.

Le vendeur est en contre partie responsable de toutes les taxes.

Il y a des frais de l’agence immobilière des deux cotés – pour à la fois l’acheteur et le vendeur – de 2,5 % plus TVA.

Acheter un Riad en Melkia à rénover

Acquérir un Riad à rénover en Medina est tout à fait simple, mais nous avons souhaité vous donner quelques explications.

La plupart des Riads à rénover sur le marché sont détenus par des propriétaires marocains : dans ce cas, les documents de propriétés ont été établis de façon manuscrite dans le cadre de la loi musulmane sous un régime appelé « Melkia ».

Dans le cas d’une acquisition par un acheteur non marocain, il est alors nécessaire de rendre ces documents éligibles à la loi française et de déclencher une procédure de « réquisition » propre à établir un titre de propriété inaliénable pour le nouveau propriétaire.

Cette procédure nécessite plusieurs étapes.

Tout d’abord, un compromis de vente doit être signé chez notaire. Un géomètre assermenté devra ensuite établir un plan certifié des lieux, pendant qu’un Adoul (notaire de droit marocain) s’assurera de la conformité des documents de propriété. Ce dernier paiera ensuite une taxe « Istimrar » et enregistrera le plan certifié à la Conservation Foncière de Marrakech.

Une fois ces étapes réalisées, le notaire de droit français déclenchera la procédure de réquisition en vue du titre final de propriété : un numéro de réquisition lui sera donné par l’Administration. Cette procédure nécessitera environ un mois et la vente finale pourra se réaliser dans la foulée.

Vous serez assistés tout au long de ces démarches donc cela ne sera pas générateur d’énergie et de stress de votre côté.

Pour plus d’informations ou pour toutes questions relatives à ce type d’acquisition, vous pouvez nous contacter sur notre blog ou nous contacter directement.

Chic Marrekch reste à votre disposition pour vous accompagner dans vos projets immobiliers à Marrakech.